Conseil Municipal du 03 mai 2010



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2010-89APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2010 - Délibération - (sans annexe)
2010-90FIXATION DES PRIX DE JOURNEE DES RESIDENCES DE PERSONNES AGEES : ATHENA, GEORGES MERARD ET MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2010-91ACQUISITION PAR LA VILLE DU TENEMENT « M. BRICOLAGE » SITUE BD LOUIS BLANC ET RUE DES JARDINIERS. - Délibération - (sans annexe)
2010-92DEMANDE DE SUBVENTION FNADT - AMENAGEMENT DU PARKING DU 11 NOVEMBRE ET D'UNE LIAISON MARCHE COUVERT/CENTRE-VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2010-93FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE DU BAR DU PLAN D'EAU DE BORDELAN ET APPROBATION DE LA CONVENTION D' OCCUPATION. - Délibération - (sans annexe)
2010-94PARTENARIAT - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION « LES CALADES » - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
2010-95DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2010-96COPROPRIETE «LE BELIGNY » : VENTE D'UN APPARTEMENT PAR LA COMMUNE. - Délibération - (sans annexe)
2010-97APPEL D'OFFRES OUVERT « TRANSPORTS EN COMMUN DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE/SAONE ». - Délibération - (sans annexe)
2010-98APPEL D'OFFRES OUVERT « LOCATION DE COURTE DUREE DE VEHICULES ». - Délibération - (sans annexe)
2010-99DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2010-100DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2010 - BUDGET CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2010-101DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2010 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2010-102DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2010 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2010-103DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2010 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2010-104CREATION D'UN POSTE DE COORDINATEUR DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CLSPD). - Délibération - (sans annexe)
2010-105INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2322-2 DU C.G.C.T : DECISION DE L'ORDONNATEUR N° 1 DU 26 MARS 2010 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'ANNEE 2010 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2010-106INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DROIT COMMUN ACCORDE A M. LARGE ALEXANDRE. - Délibération - (sans annexe)
2010-107INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-2 DU C.G.C.T : OCCUPATION LOCAUX 126 RUE DES JARDINIERS POUR VISITES MEDICALES DES FONCTIONNAIRES DE POLICE DU COMMISSARIAT. - Délibération - (sans annexe)
2010-108INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-2 DU C.G.C.T : GARAGE 81 BD LOUIS BLANC - BAIL DROIT COMMUN ACCORDE A M. BERGER PIERRE-LOUIS. - Délibération - (sans annexe)
2010-109INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-2 DU C.G.C.T : GARAGE 81 BD LOUIS BLANC - BAIL DROIT COMMUN ACCORDE A M. GAZELLE LUDOVIC. - Délibération - (sans annexe)
2010-110INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-2 DU C.G.C.T : GARAGE 81 BD LOUIS BLANC - BAIL DROIT COMMUN ACCORDE A MLLE PETROVIC CELINE. - Délibération - (sans annexe)
2010-111INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : GARAGE 81 BD LOUIS BLANC - BAIL DROIT COMMUN ACCORDE A M. MALFAY HENRI. - Délibération - (sans annexe)
2010-112INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : GARAGE 81 BD LOUIS BLANC - BAIL DROIT COMMUN ACCORDE A MME EMONARD JOSIANE. - Délibération - (sans annexe)
2010-113QUESTION ORALE DE M. FROMENT RELATIVE AU DEPART ANNONCE DE 210 EN BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)